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Marques déposées par la société EARL A et P CAUSSÉ
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BOUSCAILLOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUSCAILLOUS
EARL A et P CAUSSÉ

Numéro de dépôt :
3119739
Date de dépôt :
06/09/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2011

Présentation de la marque BOUSCAILLOUS

Déposée le 6 septembre 2001 par la société EARL A et P CAUSSÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUSCAILLOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la société EARL A et P CAUSSÉ domicilié(e) LE VILLAGE, 81170 NOAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 216 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL A et P CAUSSÉ - France.

La marque BOUSCAILLOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUSCAILLOUS est expirée depuis le 6 septembre 2011.

EARL A et P CAUSSÉ a également déposé les autres marques suivantes : ACHILLE LAURENS


EARL A et P CAUSSÉ - LE VILLAGE, 81170 NOAILLES - France - SIREN 424216141


EARL A et P CAUSSÉ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Vins. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Apéritifs. Vinaigre Service de publicité. Promotion des ventes par des tiers sur réseaux électroniques et/ou informatique, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Location d'espaces publicitaires.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).